SYLVANE PRODUCTION

SYLVANE PRODUCTION est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association. Elle est enregistrée sous le numéro RNA W212004844 et identifiée administrativement sous le numéro SIREN 513784611.

L’objet social de l’association consiste à développer des activités de public utility, de diffusion culturelle, de preserving heritage et de production de educational resources accessibles aux publics locaux et aux community stakeholders.

Conformément à ses statuts, l’organisation ne poursuit aucun objectif lucratif et ne distribue aucun bénéfice à ses membres. Les ressources mobilisées sont intégralement réinvesties dans les programmes culturels, éducatifs et documentaires.

Le site institutionnel de SYLVANE PRODUCTION est hébergé par :

InterServer, Inc.
PO Box 1707
Englewood Cliffs, NJ 07632
USA
Téléphone : +1 201-605-1440

L’infrastructure technique repose sur une architecture PHP modulaire avec intégration de feuilles de style internes afin de garantir une stabilité maximale, une compatibilité étendue et une performance de chargement optimisée pour les utilisateurs.

Aucun système de collecte de données commerciales n’est utilisé. Le site ne met en œuvre aucun dispositif publicitaire, de traçage comportemental ou de monétisation des données utilisateurs.

Le Directeur de la Publication est : Jean-Pierre Morel

Il assure la responsabilité éditoriale des contenus publiés sur le portail institutionnel ainsi que la conformité des informations administratives diffusées.

La gouvernance de l’association repose sur un bureau composé de membres identifiés publiquement, garantissant une structure humaine transparente et conforme aux exigences des associations déclarées.

Les décisions stratégiques relatives aux programmes culturels, éducatifs et patrimoniaux sont prises dans le respect des statuts associatifs et des objectifs de public utility définis dans le cadre du 2026 Action Plan.

Le site SYLVANE PRODUCTION ne procède à aucune exploitation commerciale des données personnelles des utilisateurs. Les formulaires présents sur la plateforme sont strictement destinés à la communication institutionnelle et aux demandes liées aux activités associatives.

Conformément aux principes de transparence et de proportionnalité, seules les informations strictement nécessaires au traitement des demandes sont collectées. Aucune base de données externe à usage commercial n’est constituée.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations transmises via les canaux de contact institutionnels.

Les contenus publiés sur ce site sont produits dans une logique institutionnelle et documentaire. Ils visent à décrire les activités associatives, les programmes culturels et les ressources éducatives développées dans le cadre des missions de SYLVANE PRODUCTION.

L’ensemble des textes est rédigé dans une perspective de documentation publique et de preserving heritage, sans objectif commercial ou promotionnel.

Les informations sont mises à jour régulièrement afin de garantir leur exactitude dans le cadre du suivi des programmes 2026.

SYLVANE PRODUCTION affirme son engagement en faveur d’une gestion transparente et traçable des ressources associatives.

Les financements éventuels sont exclusivement affectés aux projets culturels, aux actions éducatives et aux dispositifs de documentation patrimoniale.

Aucun service commercial, abonnement ou produit payant n’est proposé sur ce portail institutionnel.